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Le Bail Réel Solidaire (BRS) est une solution innovante pour faciliter l’accès à la propriété. Ce dispositif permet d’acquérir un logement à un prix nettement inférieur à ceux du marché, grâce à la dissociation entre le foncier (terrain) et le bâti (logement). En devenant propriétaire uniquement du logement, vous bénéficiez d’un investissement allégé tout en garantissant la stabilité de votre foyer. Idéal pour les ménages à revenus modestes, il offre un accès sécurisé à la propriété.
Depuis plus de 15 ans, Helena vous accompagne dans vos démarches d’achat : étude du dossier, conseils sur les démarches à suivre et aide au montage financier de votre dossier. Consultez nos avis clients !
Voilà pourquoi je choisis
d’habiter Racines !
Comment ça fonctionne ? En optant pour un achat en Bail Réel Solidaire (BRS) pour votre appartement neuf, vous profitez de nombreux avantages combinés qui réduisent considérablement le coût total de votre acquisition.
Le Bail Réel Solidaire est une solution innovante et sécurisée pour devenir propriétaire à prix réduit, tout en facilitant l'accès à l'immobilier.
Quels sont les principaux avantages financiers du BRS ?
Une résidence dans un écrin de sérénité et de confort moderne, en plein coeur d’un quartier en expansion de Toulouse et proche du métro B.
Racines puise son essence dans les arbres présents sur le terrain, qui ont dicté son architecture pour mieux les préserver. Il symbolise l’art de s’implanter durablement, en harmonie avec un lieu, tout en respectant son histoire et sa nature. À l’image des racines qui s’enfoncent profondément, ce programme incarne une implantation solide et réfléchie, ancrée dans les principes du développement durable et d’un lien authentique avec son environnement.
Dans son quartier, la résidence Racines se distingue par son architecture contemporaine, harmonisant confort et modernité. L’élégance de ses lignes épurées et la sobriété de ses façades reflètent l’ambiance paisible qui règne dans cet environnement résidentiel. Entièrement sécurisée, la résidence est un véritable cocon pour ses habitants.
Les appartements, du 2 au 4 pièces, sont conçus pour maximiser le confort des résidents. Les grandes baies vitrées offrent une belle luminosité naturelle et s’ouvrent sur des balcons et terrasses allant jusqu’à 77 m2, invitant à profiter des doux moments toulousains. Les finitions intérieures sont soignées, comme le carrelage et ses plinthes assorties dans toutes les pièces de vie et le sol PVC imitation parquet dans les chambres.
L’emplacement : une cadre de vie unique alliant tranquillité et commodités (commerces, pistes cyclables, vélos en libre service, proximité du centre-ville et des transports), au coeur d'un quartier résidentiel et en pleine expansion.
Espaces extérieurs : De beaux balcons et terrasses prolongent les espaces de vie vers l'extérieur pour des moments de détente en coeur de ville.
Les prestations : Des appartements conçus pour offrir confort et luminosité, avec de grandes baies vitrées ouvrant sur des espaces extérieurs privés et des finitions soignées. La résidence répond aux normes RT 2012.
L'architecture : Racines se distingue par son architecture contemporaine alliant confort, modernité et élégance dans un cadre résidentiel paisible et sécurisé.
La réglementation thermique 2012 (RT 2012) est une norme française entrée en vigueur le 1er janvier 2013 pour les bâtiments neufs. Elle vise à limiter la consommation énergétique des constructions afin de réduire leur impact environnemental. Elle impose une construction plus économe en énergie et respectueuse de l'environnement.
Borderouge, mon quartier du nord de Toulouse où il fait bon vivre. Tout est possible à pieds et l’accès au périphérique toulousain ou au Capitole est à moins de 15 minutes en voiture. Idéal !
Accédez à la propriété en maîtrisant votre budget grâce aux avantages du BRS.
La dissociation entre le terrain et le bâti repose sur une séparation juridique entre deux éléments souvent indissociables dans une acquisition immobilière traditionnelle :
Cette dissociation signifie que l’acquéreur devient propriétaire du logement, mais le terrain sur lequel il est construit reste la propriété d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS), NOTRE MAISON Groupe Valophis dans notre cas. Ce dernier loue l’usage du terrain à l’acquéreur via un bail de longue durée, appelé "bail réel solidaire".
Directement lié au point précédent, le prix d’achat du logement se retrouve significativement baissé car l’acheteur n’a pas à acheter le terrain de son logement. Le terrain n’étant pas vendu à l’acquéreur, ce dernier n’a donc que le coût du logement à assumer.
Les logements en BRS sont également soumis à des plafonds de prix fixés par l’OFS ou par des dispositifs locaux pour garantir leur accessibilité. Cela signifie que les logements en BRS sont généralement proposés à un prix inférieur à celui du marché libre.
Exemple comparatif entre un achat d’un appartement à Toulouse classique et un achat en BRS :
L’acquéreur ne paie pas le terrain, mais verse un loyer modique à l’OFS pour son usage. Ce loyer, fixé par contrat, est très faible (souvent quelques dizaines d’euros par mois), ce qui n'alourdit pas significativement les charges mensuelles.
Avec un achat en BRS, bénéficiez des mêmes garanties que lors d’un achat d’un appartement neuf classique.
Grâce au BRS, vous bénéficiez de frais de notaire réduits. En effet, les frais de notaire seront calculés uniquement sur l’achat du logement, le bâti, et non sur le terrain, ce qui réduit significativement leur montant. Nos biens vendus en BRS sont des logements neufs. Les frais de notaire pour un bien neuf sont déjà plus faibles que pour un bien ancien (2 à 3 % au lieu de 7 à 8 %). En combinant donc cela avec l’exclusion du terrain, les frais deviennent encore plus réduits.
En complément de la réduction due à l’absence de terrain, l’acquisition d’un logement en BRS peut être soutenue par des dispositifs d’aides publiques comme le Prêt à Taux Zéro (PTZ). Ce prêt, accessible sous conditions de ressources et pour un premier achat, réduit le coût du financement car il est sans intérêt.
La sécurisation avec garantie de rachat et de relogement est un mécanisme clé associé au Bail Réel Solidaire (BRS), destiné à protéger les propriétaires en cas de difficulté majeure. Il vise à rassurer les ménages qui accèdent à la propriété via ce dispositif en leur offrant une double garantie : un rachat sécurisé de leur logement et, si nécessaire, une solution de relogement. L’Organisme de Foncier Solidaire (OFS) s’engage à racheter le logement dans certains cas de force majeure (divorce, licenciement, mutation,...). En complément de la garantie de rachat, l’OFS s’engage à accompagner le ménage dans la recherche d’un nouveau logement adapté à sa situation.
NOTRE MAISON Groupe Valophis s’engage à vous accompagner tout le long de votre processus d’acquisition. Nous sommes là pour étudier votre situation financière, vous conseiller sur les actions à mener pour avoir un dossier de financement qualitatif auprès des banques, vous aider à choisir le dispositif d’aide à l’achat le plus pertinent pour vous, et vous faire découvrir votre nouveau chez-vous ! Allez jeter un oeil à nos témoignages clients pour être assuré de notre accompagment !
Notre Maison, une filiale du Groupe Valophis
Le groupe Valophis est un acteur majeur dans le domaine du logement social, actif en Île-de-France, Occitanie ainsi que dans d'autres régions. Il couvre l'ensemble des activités liées au logement social, proposant ainsi une variété de solutions adaptées aux attentes des collectivités et des familles. Innovateur dans le domaine de la Location-Accession, le groupe partage son savoir-faire avec de nombreuses collectivités et coopératives partout en France.
La coopérative de la région Midi-Pyrénées représentée par Notre Maison, forte d'une expérience de plus de 50 ans, se distingue par son accompagnement sur-mesure tout au long des étapes d’un projet immobilier. Cet accompagnement, reconnu par les collectivités locales pour sa compétence et son rôle de conseil, a permis à plus de 1 000 familles de la région toulousaine de devenir propriétaires. Pour rendre l’accession à la propriété accessible au plus grand nombre, Notre Maison offre un accompagnement personnalisé, allant de la présentation des programmes et des différentes options d’accession jusqu’à la signature de l’acte notarié. En outre, Notre Maison assiste les futurs propriétaires dans le montage financier et administratif de leur projet. Ses conseillers, en collaboration avec des établissements financiers, facilitent l’obtention de financements en permettant aux bénéficiaires de tirer parti des aides gouvernementales disponibles. Chaque accédant bénéficie de la sécurisation HLM pendant une période de 15 ans, garantissant la possibilité de rachat et de relogement par l’organisme vendeur. Enfin, dans le cadre de la Location-Accession, Notre Maison assure un suivi régulier pendant la période de location, afin de guider chaque famille vers la pleine propriété en toute tranquillité.
Les dispositifs d'aides à l'achat proposés par Notre Maison sont majoritairement le PSLA (Prêt Social Location Accession) et le BRS (Bail Réel Solidaire). Ils sont soumis à des conditions de ressources. Contactez-nous pour étudier votre dossier !
Vous pouvez regarder les plafonds de ressources présents sur notre site web suivant les dispositifs. Vous pouvez aussi nous contacter, nous conviendrons alors d'un rendez-vous pour étudier votre situation financière. Nous regarderons en détail la gestion de votre budget pour vous aider à obtenir un dossier exemplaire à présenter aux organismes de financement.
Notre Maison a des constructions d'appartements et maisons neuves en Occitanie, majoritairement autour de Toulouse : Baziège, Lanta, Rieumes, Saint-Lys, Labastide-Beauvoir, Carbonne... Contactez-nous pour en savoir plus sur nos offres !
*prix indiqué pour le T2 du lot 5.
** estimation moyenne selon plafond de ressources et en fonction du ménage.
Le présent site est la propriété de la société Notre Maison Groupe Valophis société inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro 690 800 024 dont le siège est 10 rue des Arts – 31 000 Toulouse. Hébergement du site Internet : Infomaniak, 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE - contact@infomaniak.ch
Responsable de la publication : Helena JOYE. Illustrations et photos de l’environnement à caractère d’ambiance, non contractuelles. Crédit Photo : Adobe Stock. Design et Réalisation du site web : Agence Pict. Conformément à l’article L.616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir MEDIMMOCONSO pour tout litige, médiateur de la consommation dans le domaine de l’immobilier, de la construction et du bâtiment, par voie postale (Association MEDIMMOCONSO, 3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU) ou depuis son site Internet www.medimmoconso.fr.
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